LES CESSIONS se font sans monétisation, qu'en échange des réalisations.

( ancienne méthode de prix )

exemple

croquis 5   470 euros

correspondant à 8 x ( 10+ 5)

c'est à dire 8 heures de travail manuel,

infographique et de recherche architecturale

pour ce modèle, multiplié par taux horaire à

15 euros ( bac + 5 ans d'études ),

+ forfait de 350 pour le raisonnement

écologiste retrouvable surtout aux points

2 et 4 ( cf les étapes de  cession ci-contre ),

identique à chaque croquis. Forfait

pas facturé aux collectivités ou

municipalités politiques car de ce point

de vue, les raisonnements en général

ou le sien en particulier, peuvent être

repris librement.

Rq :

- A votre charge, il est possible de suppléer cette formalité de cession par voie notariale.

- Avant de vous investir à tous les points de l'étape 2, il est requis de vérifier auprès de l'Inpi ( Institut de la propriété industrielle ) la disponibilité esthétique et fonctionnelle de la piste de forme ou forme exacte que vous souhaitez produire à ce moment donné, le marché de la création étant "vivant". Il ne sera pas question de transmettre la base d'une forme qu'un autre travailleur eût créé parallèlement, ou qui se serait dernièrement faite enregistrée ( puis mise dans une perspective de production ) dans des conditions malignes vis à vis de l'auteur ...